Permis de construire n° PC 02510823R0003 à Cernay-l'Église

Permis de construire

N° PC 02510823R0003

Ville de Cernay-l'Église · 25120

Bénéficiaire

EARL FAIVRE JEROME

Adresse du terrain

5 LES LAVOTTES CERNAY-L EGLISE 25120

Date d'autorisation

27/10/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 111 · C 130 · C 131

Superficie du terrain

24658 m²

Surface locaux créée

268 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Cernay-l'Église Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation27/10/2023

👤Demandeur

DénominationEARL FAIVRE JEROME

SIRET43192161800028

SIREN431921618

Code postal25120

LocalitéCERNAY L EGLISE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneCernay-l'Église (25108)

Code postal25120

Adresse5 LES LAVOTTES CERNAY-L EGLISE 25120

ParcellesC 111 · C 130 · C 131

Superficie terrain24658 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2000 m²

Surface locaux créée268 m²

Surface agricole avant2000 m²

Surface agricole créée268 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.