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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0680631800145
Ville de Cernay · 68700
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
9 A RUE JAMES BARBIER CERNAY 68700
Date d'autorisation
16/01/2019
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
08 94
Superficie du terrain
760 m²
Surface locaux créée
—
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date d'autorisation16/01/2019

👤Demandeur

Code postal68700
LocalitéCERNAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementHaut Rhin (68)
CommuneCernay (68063)
Code postal68700
Adresse9 A RUE JAMES BARBIER CERNAY 68700
Parcelles08 94
Superficie terrain760 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public4
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.