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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0680631300034
Ville de Cernay · 68700
Bénéficiaire
SCEA GENY A - CERNAY
Adresse du terrain
OCHSENFELDGUT ROUTE D'ASPACH CERNAY 68700
Date d'autorisation
17/05/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
78 63 · 78 66 · 78 97
Superficie du terrain
27649 m²
Surface locaux créée
15 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation17/05/2013

👤Demandeur

DénominationSCEA GENY A - CERNAY
SIRET38866358500015
SIREN388663585
Code postal68700
LocalitéCERNAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementHaut Rhin (68)
CommuneCernay (68063)
Code postal68700
AdresseOCHSENFELDGUT ROUTE D'ASPACH CERNAY 68700
Parcelles78 63 · 78 66 · 78 97
Superficie terrain27649 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant9295 m²
Surface locaux créée15 m²
Surface agricole avant9295 m²
Surface agricole créée15 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.