Déclaration préalable de travaux
N° DP 0680632200036
Ville de Cernay · 68700
Bénéficiaire
SCI DU CENTRE
Adresse du terrain
FG DE BELFORT CERNAY 68700
Date d'autorisation
09/05/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
59 655 · 59 656 · 59 657
Superficie du terrain
1974 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
446 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation09/05/2022

👤Demandeur

DénominationSCI DU CENTRE
SIRET84284389800011
SIREN842843898
Code postal68700
LocalitéCERNAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementHaut Rhin (68)
CommuneCernay (68063)
Code postal68700
AdresseFG DE BELFORT CERNAY 68700
Parcelles59 655 · 59 656 · 59 657
Superficie terrain1974 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 3 pièces2
Surface habitable créée446 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.