Déclaration préalable de travaux n° DP 06903612F0020 à Cercié

Déclaration préalable de travaux

N° DP 06903612F0020

Ville de Cercié · 69220

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

15 GRANDE RUE CERCIE 69220

Date d'autorisation

10/01/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 540

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation10/01/2013

👤Demandeur

Code postal69220

LocalitéBELLEVILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneCercié (69036)

Code postal69220

Adresse15 GRANDE RUE CERCIE 69220

ParcellesC 540

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 2 pièces1

Surface habitable avant310 m²

Surface habitable issue de transfo47 m²

Surface habitable démolie2 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.