Déclaration préalable de travaux n° DP 02112416B0002 à Censerey

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02112416B0002

Ville de Censerey · 21430

Bénéficiaire

EARL DU NOYER

Adresse du terrain

NAILLY CENSEREY 21430

Date d'autorisation

12/07/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 456

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

14 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation12/07/2016

👤Demandeur

DénominationEARL DU NOYER

SIRET37984967200017

SIREN379849672

Code postal21430

LocalitéCENSEREY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneCenserey (21124)

Code postal21430

AdresseNAILLY CENSEREY 21430

ParcellesD 456

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée14 m²

Surface agricole créée14 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.