Permis de construire
N° PC 02112415B0002
Ville de Censerey · 21430
Bénéficiaire
EARL DU NOYER
Adresse du terrain
DERRIERE LES OUCHES NAILLY CENSEREY 21430
Date d'autorisation
04/06/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 124 · D 121
Superficie du terrain
Surface locaux créée
273 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation04/06/2015

👤Demandeur

DénominationEARL DU NOYER
SIRET37984967200017
SIREN379849672
Code postal21430
LocalitéCENSEREY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneCenserey (21124)
Code postal21430
AdresseDERRIERE LES OUCHES NAILLY CENSEREY 21430
ParcellesD 124 · D 121
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant456 m²
Surface locaux créée273 m²
Surface agricole avant456 m²
Surface agricole créée273 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.