Déclaration préalable de travaux n° DP 03908317J0005 à Censeau

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03908317J0005

Ville de Censeau · 39250

Bénéficiaire

CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA

Adresse du terrain

CHEM DES OYES CENSEAU 39250

Date d'autorisation

26/08/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 37 · ZD 36 · ZD 35

Superficie du terrain

4570 m²

Surface locaux créée

13 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation26/08/2017

👤Demandeur

DénominationCC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA

SIRET20006962300011

SIREN200069623

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneCenseau (39083)

Code postal39250

AdresseCHEM DES OYES CENSEAU 39250

ParcellesZD 37 · ZD 36 · ZD 35

Superficie terrain4570 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée13 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.