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Permis de construire
N° PC 04606814A0010
Ville de Cénevières · 46330
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
MAS DE BASSOUL CENEVIERES 46330
Date d'autorisation
23/08/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AM 84 · AM 83 · AM 82
Superficie du terrain
14680 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
93 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt17/09/2015
Date d'autorisation23/08/2014
Ouverture du chantier04/12/2014
Achèvement des travaux17/09/2015

👤Demandeur

Code postal46160
LocalitéCAJARC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneCénevières (46068)
Code postal46330
AdresseMAS DE BASSOUL CENEVIERES 46330
ParcellesAM 84 · AM 83 · AM 82
Superficie terrain14680 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée93 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.