Permis de construire n° PC 04606813A0009 à Cénevières

Permis de construire

N° PC 04606813A0009

Ville de Cénevières · 46330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CORNUS - ROY CENEVIERES 46330

Date d'autorisation

29/07/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 85

Superficie du terrain

1853 m²

Logements créés

Surface habitable créée

91 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation29/07/2013

👤Demandeur

Code postal46330

LocalitéTOUR-DE-FAURE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneCénevières (46068)

Code postal46330

AdresseCORNUS - ROY CENEVIERES 46330

ParcellesAB 85

Superficie terrain1853 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée91 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.