Déclaration préalable de travaux
N° DP 04606818A0021
Ville de Cénevières · 46330
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
MAS DE LABAT CENEVIERES 46330
Date d'autorisation
29/11/2018
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AR 249 · AR 157
Superficie du terrain
8472 m²
Surface locaux créée
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date d'autorisation29/11/2018
Ouverture du chantier03/12/2018
Achèvement des travaux29/12/2018

👤Demandeur

Code postal46330
LocalitéCENEVIERES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneCénevières (46068)
Code postal46330
AdresseMAS DE LABAT CENEVIERES 46330
ParcellesAR 249 · AR 157
Superficie terrain8472 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.