Permis de construire n° PC 04606824B0004 à Cénevières

Permis de construire

N° PC 04606824B0004

Ville de Cénevières · 46330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

MAS DE BASSOUL CENEVIERES 46330

Date d'autorisation

16/07/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 285 · AM 118

Superficie du terrain

4543 m²

Surface locaux créée

52 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation16/07/2024

👤Demandeur

Code postal46330

LocalitéCENEVIERES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneCénevières (46068)

Code postal46330

AdresseMAS DE BASSOUL CENEVIERES 46330

ParcellesAM 285 · AM 118

Superficie terrain4543 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant189 m²

Surface locaux créée52 m²

Surface locaux transformée64 m²

Surface agricole avant189 m²

Surface agricole créée52 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.