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Permis de construire
N° PC 04606820A0003
Ville de Cénevières · 46330
Bénéficiaire
MAS DE BASSOUL
Adresse du terrain
MAS DE BASSOUL CENEVIERES 46330
Date d'autorisation
07/07/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AM 114 · AM 113 · AM 245
Superficie du terrain
24370 m²
Surface locaux créée
487 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date d'autorisation07/07/2020
Ouverture du chantier03/08/2020
Achèvement des travaux05/10/2021

👤Demandeur

DénominationMAS DE BASSOUL
SIRET84352874600012
SIREN843528746
Code postal46330
LocalitéCENEVIERES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneCénevières (46068)
Code postal46330
AdresseMAS DE BASSOUL CENEVIERES 46330
ParcellesAM 114 · AM 113 · AM 245
Superficie terrain24370 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée487 m²
Surface agricole créée487 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.