Permis de construire n° PC 01108616L0002 à Caves

Permis de construire

N° PC 01108616L0002

Ville de Caves · 11510

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT LA CONDAMINE LOT N_16 CAVES 11510

Date d'autorisation

09/05/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

U 1831

Superficie du terrain

416 m²

Logements créés

Surface habitable créée

113 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation09/05/2016

👤Demandeur

Code postal66420

LocalitéLE BARCARES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAude (11)

CommuneCaves (11086)

Code postal11510

AdresseLOTISSEMENT LA CONDAMINE LOT N_16 CAVES 11510

ParcellesU 1831

Superficie terrain416 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée113 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.