Permis de construire
N° PC 04606520S0009
Ville de Cavagnac · 46110
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHAMP DE LEYZE CAVAGNAC 46110
Date d'autorisation
05/11/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 71 · AH 74
Superficie du terrain
2820 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
123 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation05/11/2020

👤Demandeur

Code postal46110
LocalitéCAVAGNAC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneCavagnac (46065)
Code postal46110
AdresseCHAMP DE LEYZE CAVAGNAC 46110
ParcellesAH 71 · AH 74
Superficie terrain2820 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée123 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.