Permis de construire n° PC 04606514S0015 à Cavagnac

Permis de construire

N° PC 04606514S0015

Ville de Cavagnac · 46110

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHAMP DE LEYZE CAVAGNAC 46110

Date d'autorisation

26/12/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 343

Superficie du terrain

2853 m²

Logements créés

Surface habitable créée

109 m²

← Toutes les autorisations à Cavagnac Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation26/12/2014

👤Demandeur

Code postal46110

LocalitéLES QUATRE ROUTES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneCavagnac (46065)

Code postal46110

AdresseCHAMP DE LEYZE CAVAGNAC 46110

ParcellesAH 343

Superficie terrain2853 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée109 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.