Déclaration préalable de travaux n° DP 00603716T0008 à Caussols

Déclaration préalable de travaux

N° DP 00603716T0008

Ville de Caussols · 06460

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMI DE L4OBSERVATOIRE CAUSSOLS 06460

Date d'autorisation

08/09/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0E 264

Superficie du terrain

30960 m²

Surface locaux créée

14 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation08/09/2016

👤Demandeur

Code postal06304

LocalitéNICE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes maritimes (06)

CommuneCaussols (06037)

Code postal06460

AdresseCHEMI DE L4OBSERVATOIRE CAUSSOLS 06460

Parcelles0E 264

Superficie terrain30960 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée14 m²

Surface publique créée14 m²

Type de service publicEnseignement et recherche

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.