Permis de construire n° PC 00603715T0003 à Caussols

Permis de construire

N° PC 00603715T0003

Ville de Caussols · 06460

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

772B CHEM DES CLAPS CAUSSOLS 06460

Date d'autorisation

14/07/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 170

Superficie du terrain

30170 m²

Surface locaux créée

30 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation14/07/2015

👤Demandeur

Code postal06460

LocalitéCAUSSOLS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes maritimes (06)

CommuneCaussols (06037)

Code postal06460

Adresse772B CHEM DES CLAPS CAUSSOLS 06460

ParcellesD 170

Superficie terrain30170 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationOui

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée30 m²

Surface agricole créée30 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.