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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0090861800001
Ville de Caumont · 09160
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA LANE CAUMONT 09160
Date d'autorisation
07/02/2018
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 136
Superficie du terrain
9501 m²
Surface locaux créée
15 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date d'autorisation07/02/2018

👤Demandeur

Code postal09190
LocalitéLORP-SENTARAILLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAriège (09)
CommuneCaumont (09086)
Code postal09160
AdresseLA LANE CAUMONT 09160
ParcellesZA 136
Superficie terrain9501 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée15 m²
Surface agricole créée15 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.