1. Accueil
  2. Cadastre Le Caule-Sainte-Beuve
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07616617D0006
Permis de construire
N° PC 07616617D0006
Ville de Le Caule-Sainte-Beuve · 76390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
33 RTE DE LA FORET LE CAULE-SAINTE-BEUVE 76390
Date d'autorisation
25/08/2017
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 237
Superficie du terrain
1000 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
88 m²
← Toutes les autorisations à Le Caule-Sainte-Beuve Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation25/08/2017
Ouverture du chantier21/11/2017

👤Demandeur

Code postal76390
LocalitéLE CAULE-SAINTE-BEUVE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNormandie
DépartementSeine Maritime (76)
CommuneLe Caule-Sainte-Beuve (76166)
Code postal76390
Adresse33 RTE DE LA FORET LE CAULE-SAINTE-BEUVE 76390
ParcellesAE 237
Superficie terrain1000 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée88 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.