Déclaration préalable de travaux n° DP 0040402500003 à Le Castellard-Mélan

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0040402500003

Ville de Le Castellard-Mélan · 04380

Bénéficiaire

SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE

Adresse du terrain

D3 LIOUCHE LE CASTELLARD-MELAN 04380

Date d'autorisation

21/09/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 462

Superficie du terrain

8960 m²

Surface locaux créée

14 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation21/09/2025

👤Demandeur

DénominationSCOUTS ET GUIDES DE FRANCE

SIRET77568202401398

SIREN775682024

Code postal94110

LocalitéARCUEIL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes de haute provence (04)

CommuneLe Castellard-Mélan (04040)

Code postal04380

AdresseD3 LIOUCHE LE CASTELLARD-MELAN 04380

Parcelles0B 462

Superficie terrain8960 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant81 m²

Surface locaux créée14 m²

Surface publique avant81 m²

Surface publique créée14 m²

Type de service publicOuvrage spécial

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.