Permis de construire n° PC 0040402510001 à Le Castellard-Mélan

Permis de construire

N° PC 0040402510001

Ville de Le Castellard-Mélan · 04380

Bénéficiaire

SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE

Adresse du terrain

7875 ROUTE DE FONTBELLE LES FEUX NOUVEAUX LE CASTELLARD-MELAN 04380

Date d'autorisation

17/09/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 462 · 0C 119 · 0C 44

Superficie du terrain

27715 m²

Surface locaux créée

65 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation17/09/2025

👤Demandeur

DénominationSCOUTS ET GUIDES DE FRANCE

SIRET77568202401398

SIREN775682024

Code postal94110

LocalitéARCUEIL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes de haute provence (04)

CommuneLe Castellard-Mélan (04040)

Code postal04380

Adresse7875 ROUTE DE FONTBELLE LES FEUX NOUVEAUX LE CASTELLARD-MELAN 04380

Parcelles0B 462 · 0C 119 · 0C 44

Superficie terrain27715 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée65 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.