Permis d'aménager n° PA 03007013RA001 à Carsan

Permis d'aménager

N° PA 03007013RA001

Ville de Carsan · 30130

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES HUTTES CARSAN 30130

Date d'autorisation

03/09/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 816 · B 815 · B 812

Superficie du terrain

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt09/03/2015

Date d'autorisation03/09/2013

Ouverture du chantier09/12/2013

Achèvement des travaux09/03/2015

👤Demandeur

Code postal30130

LocalitéCARSAN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneCarsan (30070)

Code postal30130

AdresseLES HUTTES CARSAN 30130

ParcellesB 816 · B 815 · B 812

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.