Déclaration préalable de travaux n° DP 01311921A0074 à Carnoux-en-Provence

Déclaration préalable de travaux

N° DP 01311921A0074

Ville de Carnoux-en-Provence · 13470

Bénéficiaire

METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

Adresse du terrain

AV DE L'ARC EN CIEL CARNOUX EN PROVENCE 13470

Date d'autorisation

20/10/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 2 · AE 90

Superficie du terrain

11726 m²

Surface locaux créée

9 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation20/10/2021

👤Demandeur

DénominationMETROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

SIRET20005480700017

SIREN200054807

Code postal13007

LocalitéMARSEILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementBouches du rhône (13)

CommuneCarnoux-en-Provence (13119)

Code postal13470

AdresseAV DE L'ARC EN CIEL CARNOUX EN PROVENCE 13470

ParcellesAE 2 · AE 90

Superficie terrain11726 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant175 m²

Surface locaux créée9 m²

Surface publique avant175 m²

Surface publique créée9 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.