Déclaration préalable de travaux n° DP 01311914A0051 à Carnoux-en-Provence

Déclaration préalable de travaux

N° DP 01311914A0051

Ville de Carnoux-en-Provence · 13470

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE PANORAMA LE MAIL CARNOUX EN PROVENCE 13470

Date d'autorisation

30/09/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 362

Superficie du terrain

4942 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation30/09/2014

👤Demandeur

Code postal13006

LocalitéMARSEILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementBouches du rhône (13)

CommuneCarnoux-en-Provence (13119)

Code postal13470

AdresseLE PANORAMA LE MAIL CARNOUX EN PROVENCE 13470

ParcellesAC 362

Superficie terrain4942 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 1 pièce1

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.