Déclaration préalable de travaux n° DP 08303316T0055 à Carnoules

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08303316T0055

Ville de Carnoules · 83660

Bénéficiaire

COMMUNE DE CARNOULES

Adresse du terrain

GRANOUILLET CARNOULES 83660

Date d'autorisation

21/06/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 781

Superficie du terrain

5180 m²

Surface locaux créée

11 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation21/06/2016

👤Demandeur

DénominationCOMMUNE DE CARNOULES

SIRET21830033300018

SIREN218300333

Code postal83660

LocalitéCARNOULES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVar (83)

CommuneCarnoules (83033)

Code postal83660

AdresseGRANOUILLET CARNOULES 83660

ParcellesA 781

Superficie terrain5180 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant360 m²

Surface locaux créée11 m²

Surface publique avant360 m²

Surface publique créée11 m²

Type de service publicEnseignement et recherche

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.