Permis de construire
N° PC 08303324T0021
Ville de Carnoules · 83660
Bénéficiaire
BAYA
Adresse du terrain
514 ROUTES DES MAURES CARNOULES 83660
Date d'autorisation
14/01/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AK 79
Superficie du terrain
292 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
136 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation14/01/2025

👤Demandeur

DénominationBAYA
SIRET98767345600016
SIREN987673456
Code postal83100
LocalitéTOULON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementVar (83)
CommuneCarnoules (83033)
Code postal83660
Adresse514 ROUTES DES MAURES CARNOULES 83660
ParcellesAK 79
Superficie terrain292 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée136 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.