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Permis de construire
N° PC 00907923A0027
Ville de Carla-Bayle · 09130
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
GAILLARD DU BOSC CARLA-BAYLE 09130
Date d'autorisation
20/11/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZI 152 · ZI 216 · ZI 213
Superficie du terrain
717 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
74 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation20/11/2023

👤Demandeur

Code postal13410
LocalitéLAMBESC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAriège (09)
CommuneCarla-Bayle (09079)
Code postal09130
AdresseGAILLARD DU BOSC CARLA-BAYLE 09130
ParcellesZI 152 · ZI 216 · ZI 213
Superficie terrain717 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée74 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.