Permis de construire n° PC 00907923A0012 à Carla-Bayle

Permis de construire

N° PC 00907923A0012

Ville de Carla-Bayle · 09130

Bénéficiaire

LES TOURNESOLS D'ARIEGE

Adresse du terrain

DOUILH D'EN BAS CARLA-BAYLE 09130

Date d'autorisation

22/09/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 56

Superficie du terrain

3733 m²

Logements créés

Surface habitable créée

127 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation22/09/2023

👤Demandeur

DénominationLES TOURNESOLS D'ARIEGE

SIRET92116143600016

SIREN921161436

Code postal09100

LocalitéPAMIERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAriège (09)

CommuneCarla-Bayle (09079)

Code postal09130

AdresseDOUILH D'EN BAS CARLA-BAYLE 09130

ParcellesZA 56

Superficie terrain3733 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée127 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.