1. Accueil
  2. Cadastre Carla-Bayle
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 00907920A0006
Permis de construire
N° PC 00907920A0006
Ville de Carla-Bayle · 09130
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES CHARTES CARLA-BAYLE 09130
Date d'autorisation
05/11/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 88
Superficie du terrain
1635 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
91 m²
← Toutes les autorisations à Carla-Bayle Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt13/12/2022
Date d'autorisation05/11/2020
Ouverture du chantier06/11/2020
Achèvement des travaux13/12/2022

👤Demandeur

Code postal09130
LocalitéLE FOSSAT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAriège (09)
CommuneCarla-Bayle (09079)
Code postal09130
AdresseLES CHARTES CARLA-BAYLE 09130
ParcellesZE 88
Superficie terrain1635 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée91 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAbri de jardin
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.