Permis de construire
N° PC 00907918A0006
Ville de Carla-Bayle · 09130
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE PEYRAT CARLA-BAYLE 09130
Date d'autorisation
14/09/2018
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 1769
Superficie du terrain
3890 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
116 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation14/09/2018

👤Demandeur

Code postal31350
LocalitéSARRECAVE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAriège (09)
CommuneCarla-Bayle (09079)
Code postal09130
AdresseLE PEYRAT CARLA-BAYLE 09130
Parcelles0B 1769
Superficie terrain3890 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée116 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAbri de jardin
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.