Permis de construire
N° PC 0090791600004
Ville de Carla-Bayle · 09130
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE PEYRAT CARLA-BAYLE 09130
Date d'autorisation
10/01/2017
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
UC 1769
Superficie du terrain
3890 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
148 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation10/01/2017

👤Demandeur

Code postal31620
LocalitéBOULOC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAriège (09)
CommuneCarla-Bayle (09079)
Code postal09130
AdresseLE PEYRAT CARLA-BAYLE 09130
ParcellesUC 1769
Superficie terrain3890 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée148 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.