Permis de construire n° PC 0090791500001 à Carla-Bayle

Permis de construire

N° PC 0090791500001

Ville de Carla-Bayle · 09130

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

BORDENEUVE CARLA-BAYLE 09130

Date d'autorisation

21/04/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 43

Superficie du terrain

6198 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation21/04/2015

Ouverture du chantier02/12/2015

👤Demandeur

Code postal09210

LocalitéSAINT-YBARS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAriège (09)

CommuneCarla-Bayle (09079)

Code postal09130

AdresseBORDENEUVE CARLA-BAYLE 09130

ParcellesZH 43

Superficie terrain6198 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable issue de transfo168 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.