Déclaration préalable de travaux n° DP 01205415W2001 à La Capelle-Bleys

Déclaration préalable de travaux

N° DP 01205415W2001

Ville de La Capelle-Bleys · 12240

Bénéficiaire

NEOBAIE

Adresse du terrain

LA PEYRIERE LA CAPELLE-BLEYS 12240

Date d'autorisation

20/03/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 148

Superficie du terrain

21458 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation20/03/2015

👤Demandeur

DénominationNEOBAIE

SIRET33774550900022

SIREN337745509

Code postal12240

LocalitéLA CAPELLE-BLEYS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAveyron (12)

CommuneLa Capelle-Bleys (12054)

Code postal12240

AdresseLA PEYRIERE LA CAPELLE-BLEYS 12240

ParcellesZC 148

Superficie terrain21458 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant328 m²

Surface locaux transformée95 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.