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Déclaration préalable de travaux
N° DP 01205415W2004
Ville de La Capelle-Bleys · 12240
Bénéficiaire
SOUS LE SAINT JEAN
Adresse du terrain
LA PEYRIERE LA CAPELLE-BLEYS 12240
Date d'autorisation
17/05/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 146
Superficie du terrain
3583 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
144 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation17/05/2015

👤Demandeur

DénominationSOUS LE SAINT JEAN
SIRET79158964100012
SIREN791589641
Code postal12240
LocalitéLA CAPELLE-BLEYS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAveyron (12)
CommuneLa Capelle-Bleys (12054)
Code postal12240
AdresseLA PEYRIERE LA CAPELLE-BLEYS 12240
ParcellesZC 146
Superficie terrain3583 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 1 pièce2
Surface habitable créée144 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.