1. Accueil
  2. Cadastre La Capelle-Bleys
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 01205416W1005
Permis de construire
N° PC 01205416W1005
Ville de La Capelle-Bleys · 12240
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LIMINADE LA CAPELLE-BLEYS 12240
Date d'autorisation
25/11/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 865
Superficie du terrain
1801 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
91 m²
← Toutes les autorisations à La Capelle-Bleys Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation25/11/2016
Ouverture du chantier27/02/2017
Achèvement des travaux20/12/2017

👤Demandeur

Code postal12200
LocalitéLE BAS SEGALA
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAveyron (12)
CommuneLa Capelle-Bleys (12054)
Code postal12240
AdresseLIMINADE LA CAPELLE-BLEYS 12240
ParcellesC 865
Superficie terrain1801 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée91 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.