Permis de construire n° PC 04604916A0007 à Calvignac

Permis de construire

N° PC 04604916A0007

Ville de Calvignac · 46160

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ROC DE GUIROL CALVIGNAC 46160

Date d'autorisation

12/08/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 390

Superficie du terrain

6365 m²

Logements créés

Surface habitable créée

49 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation12/08/2016

Ouverture du chantier10/01/2018

👤Demandeur

Code postal46160

LocalitéCALVIGNAC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneCalvignac (46049)

Code postal46160

AdresseROC DE GUIROL CALVIGNAC 46160

ParcellesAD 390

Superficie terrain6365 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée49 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.