Permis de construire n° PC 04604912A0018 à Calvignac

Permis de construire

N° PC 04604912A0018

Ville de Calvignac · 46160

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE GRES BAS CALVIGNAC 46160

Date d'autorisation

10/03/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 89 · AE 90 · AE 37

Superficie du terrain

11633 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

← Toutes les autorisations à Calvignac Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation10/03/2013

Ouverture du chantier18/04/2013

Achèvement des travaux16/07/2013

👤Demandeur

Code postal31000

LocalitéTOULOUSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneCalvignac (46049)

Code postal46160

AdresseLE GRES BAS CALVIGNAC 46160

ParcellesAE 89 · AE 90 · AE 37

Superficie terrain11633 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo168 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePiscine

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.