Permis de construire
N° PC 0460492500002
Ville de Calvignac · 46160
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LIEU-DIT COMBE CAVE CALVIGNAC 46160
Date d'autorisation
01/12/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AT 61
Superficie du terrain
7715 m²
Surface locaux créée
60 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation01/12/2025

👤Demandeur

Code postal46160
LocalitéCALVIGNAC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneCalvignac (46049)
Code postal46160
AdresseLIEU-DIT COMBE CAVE CALVIGNAC 46160
ParcellesAT 61
Superficie terrain7715 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée60 m²
Surface agricole créée60 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.