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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0690341900053
Ville de Caluire-et-Cuire · 69300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
15 CRS ARISTIDE BRIAND CALUIRE-ET-CUIRE 69300
Date d'autorisation
27/05/2019
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BD 17
Superficie du terrain
923 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation27/05/2019

👤Demandeur

Code postal69004
LocalitéLYON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneCaluire-et-Cuire (69034)
Code postal69300
Adresse15 CRS ARISTIDE BRIAND CALUIRE-ET-CUIRE 69300
ParcellesBD 17
Superficie terrain923 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant99 m²
Surface habitable issue de transfo99 m²
Surface habitable transformée99 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.