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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0690341600245
Ville de Caluire-et-Cuire · 69300
Bénéficiaire
SEV DEVELOPPEMENT
Adresse du terrain
54 RUE DE MARGNOLLES CALUIRE-ET-CUIRE 69300
Date d'autorisation
29/12/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BC 63
Superficie du terrain
898 m²
Logements créés
15
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation29/12/2016

👤Demandeur

DénominationSEV DEVELOPPEMENT
SIRET81352451900010
SIREN813524519
Code postal69006
LocalitéLYON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneCaluire-et-Cuire (69034)
Code postal69300
Adresse54 RUE DE MARGNOLLES CALUIRE-ET-CUIRE 69300
ParcellesBC 63
Superficie terrain898 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésBureaux
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)15
dont collectifs15
Surface habitable issue de transfo416 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.