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Permis de construire
N° PC 0690342100049
Ville de Caluire-et-Cuire · 69300
Bénéficiaire
TONY-MARIE
Adresse du terrain
6 BIS CHEMIN DU PAVILLON CALUIRE-ET-CUIRE 69300
Date d'autorisation
22/10/2021
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AS 392 · AS 60
Superficie du terrain
418 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
10 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation22/10/2021

👤Demandeur

DénominationTONY-MARIE
SIRET44068136900011
SIREN440681369
Code postal69300
LocalitéCALUIRE ET CUIRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneCaluire-et-Cuire (69034)
Code postal69300
Adresse6 BIS CHEMIN DU PAVILLON CALUIRE-ET-CUIRE 69300
ParcellesAS 392 · AS 60
Superficie terrain418 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésArtisanat
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont collectifs2
Logements 1 pièce1
Logements 2 pièces1
Surface habitable avant24 m²
Surface habitable créée10 m²
Surface habitable issue de transfo57 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.