Déclaration préalable de travaux n° DP 0311002500074 à Calmont

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0311002500074

Ville de Calmont · 31560

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

12 RUE DE LA REPUBLIQUE CALMONT 31560

Date d'autorisation

19/01/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 204

Superficie du terrain

72 m²

Logements créés

Surface habitable créée

72 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation19/01/2026

👤Demandeur

Code postal31560

LocalitéCALMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementHaute garonne (31)

CommuneCalmont (31100)

Code postal31560

Adresse12 RUE DE LA REPUBLIQUE CALMONT 31560

ParcellesAM 204

Superficie terrain72 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée72 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.