Permis de construire n° PC 0311002500012 à Calmont

Permis de construire

N° PC 0311002500012

Ville de Calmont · 31560

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN DE BOSQUET LA BOURDETTE CALMONT 31560

Date d'autorisation

13/02/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AZ 796

Superficie du terrain

846 m²

Logements créés

Surface habitable créée

97 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation13/02/2026

👤Demandeur

Code postal91720

LocalitéBOIGNEVILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementHaute garonne (31)

CommuneCalmont (31100)

Code postal31560

AdresseCHEMIN DE BOSQUET LA BOURDETTE CALMONT 31560

ParcellesAZ 796

Superficie terrain846 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée97 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.