Permis de construire n° PC 03110024T0007 à Calmont

Permis de construire

N° PC 03110024T0007

Ville de Calmont · 31560

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AV DE PAMIERS CALMONT 31560

Date d'autorisation

11/06/2024

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AN 316

Superficie du terrain

4789 m²

Logements créés

Surface habitable créée

269 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt28/04/2025

Date d'autorisation11/06/2024

Ouverture du chantier26/08/2024

Achèvement des travaux28/04/2025

👤Demandeur

Code postal31180

LocalitéLAPEYROUSSE FOSSAT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementHaute garonne (31)

CommuneCalmont (31100)

Code postal31560

AdresseAV DE PAMIERS CALMONT 31560

ParcellesAN 316

Superficie terrain4789 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont individuels4

Logements 2 pièces1

Logements 3 pièces3

Surface habitable créée269 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.