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Permis de construire
N° PC 03110023T0009
Ville de Calmont · 31560
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
31 ROUTE D'ENCENESSE CALMONT 31560
Date d'autorisation
27/07/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
HB 414
Superficie du terrain
951 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
104 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation27/07/2023
Ouverture du chantier27/01/2024
Achèvement des travaux07/02/2025

👤Demandeur

Code postal31560
LocalitéNAILLOUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementHaute garonne (31)
CommuneCalmont (31100)
Code postal31560
Adresse31 ROUTE D'ENCENESSE CALMONT 31560
ParcellesHB 414
Superficie terrain951 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée104 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.