Permis de construire
N° PC 03110021T0034
Ville de Calmont · 31560
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT LA COULOUMETTE CALMONT 31560
Date d'autorisation
13/08/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BC 428 · BC 523
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
89 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation13/08/2021
Ouverture du chantier07/12/2021
Achèvement des travaux31/07/2022

👤Demandeur

Code postal31550
LocalitéCINTEGABELLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementHaute garonne (31)
CommuneCalmont (31100)
Code postal31560
AdresseLOT LA COULOUMETTE CALMONT 31560
ParcellesBC 428 · BC 523
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée89 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.