Permis de construire n° PC 03110019T0031 à Calmont

Permis de construire

N° PC 03110019T0031

Ville de Calmont · 31560

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

10 BI RUE DE LA PALANQUE CALMONT 31560

Date d'autorisation

29/01/2020

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AZ 456

Superficie du terrain

1377 m²

Logements créés

Surface habitable créée

170 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation29/01/2020

👤Demandeur

Code postal31560

LocalitéCALMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementHaute garonne (31)

CommuneCalmont (31100)

Code postal31560

Adresse10 BI RUE DE LA PALANQUE CALMONT 31560

ParcellesAZ 456

Superficie terrain1377 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée170 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.