Permis de construire n° PC 03110019T0019 à Calmont

Permis de construire

N° PC 03110019T0019

Ville de Calmont · 31560

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AV DE CINTEGABELLE CALMONT 31560

Date d'autorisation

14/11/2019

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AL 90

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

103 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation14/11/2019

Ouverture du chantier10/07/2020

👤Demandeur

Code postal56400

LocalitéPLOUGOUMELEN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementHaute garonne (31)

CommuneCalmont (31100)

Code postal31560

AdresseAV DE CINTEGABELLE CALMONT 31560

ParcellesAL 90

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée103 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePiscine

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.