Permis de construire n° PC 03110016Z0023 à Calmont

Permis de construire

N° PC 03110016Z0023

Ville de Calmont · 31560

Bénéficiaire

SOC HLM LA CITE DES JARDINS

Adresse du terrain

RUE ROBERT COURTHIEU CALMONT 31560

Date d'autorisation

20/04/2017

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 505

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

810 m²

← Toutes les autorisations à Calmont Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation20/04/2017

Ouverture du chantier02/07/2018

👤Demandeur

DénominationSOC HLM LA CITE DES JARDINS

SIRET60080082500033

SIREN600800825

Code postal31700

LocalitéBLAGNAC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementHaute garonne (31)

CommuneCalmont (31100)

Code postal31560

AdresseRUE ROBERT COURTHIEU CALMONT 31560

ParcellesAK 505

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)10

dont individuels10

Logements 3 pièces2

Logements 4 pièces8

Surface habitable créée810 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.